Mocen, ma mutuelle santé

Décidez l'avenir de votre mutuelle

Christophe Vanackère — 2010-04-19T14:44:14Z

Avril 2010

Christophe Vanackère — 2010-04-02T19:51:43Z

Le numéro spécial de l'Assemblée générale vous donne tous les détails de ce rendez-vous important dans la vie démocratique de votre mutuelle. Tout pour comprendre la nécessité de voter. - BI

Une mutuelle pour votre entreprise

Christophe Vanackère — 2010-02-01T15:51:36Z

Nous proposons des contrats santé adaptés à toutes les activités.

Elément important du dialogue social, la couverture complémentaire santé collective est un facteur d'attractivité des entreprises.

Mais mettre en place une garantie collective, ce n'est pas seulement souscrire une police d'assurance.

L'impact du choix d'une formule (obligatoire ou non) sur le cadre fiscal et social applicable est très important.

D'autres points doivent également être pris en considération : responsabilité de l'entreprise, portabilité des droits, situation des retraités…

Nos conseillers mutualistes sont là pour étudier avec vous la couverture optimale à mettre en place, et à vous accompagner dans l'information à diffuser à l'ensemble des salariés.

Mentions légales

Christophe Vanackère — 2010-01-28T00:40:50Z

Editeur

Ce site est édité par la Mocen
15 rue du Louvre
75001 Paris

Responsable légale : Maguy Beau - Présidente

Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du code de la Mutualité RNM 775 681 042 et agréée dans les branches 1 et 2 (accidents et maladie)

Concepteur - Hébergement

Ce site a été conçu et est hébergé par Provita Conseil
88 avenue des Ternes - 75017 Paris
www.provita.fr

Objectif

L'objectif du site web de la Mocen est de fournir la meilleure information possible aux internautes, adhérents ou non adhérents, qui viennent sur le site.

Propriété

Ce site est la propriété de la Mocen. Il a été déclaré à la CNIL
Toute extraction, par transfert permanent ou temporaire, de la totalité ou d'une partie du contenu du site sur un autre support, par tout moyen ou sous toute forme que ce soit, ainsi que la réutilisation, quelle qu'en soit la forme, est illicite.

Contenu du site - Responsabilité

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Dans le cadre de la rubrique de contact ("Contactez-nous") destinées à permettre une demande de renseignements par email, les réponses fournies par la Mocen ne constituent en aucun cas un engagement contractuel car elles sont données à partir des seuls éléments fournis par l'internaute. La Mocen, ne possédant pas l'ensemble des éléments pour établir une réponse définitive, ne peut donc être tenue pour responsable des suites données par l'internaute.

Informatique et liberté

Les informations enregistrées sur le site sont des données non personnalisées sur les pages visitées, collectées dans le but d'optimiser les services offerts par le site. Ces données anonyme sont conservées 6 mois.
L'information collectée sur notre site par le biais du courrier électronique n'est en aucun cas partagée avec d'autres organisations à des fins commerciales ou autres.
Les informations relatives au dossier personnel de l'adhérent sont conservées dans un serveur sécurisé indépendant de ce site. Le serveur est hébergé directement par la Mocen.

Sécurisation

Afin d'assurer une meilleure sécurité des informations réservées aux adhérents de la Mocen (consultation des décomptes, données relatives à la situation conventionnelle de professionnels et d'établissements de santé, commande de documents personnels en ligne) proposées sur le site, la Mocen a mis en place deux protections spécifiques :

Le code personnel Mocen. Spécifique à chaque adhérent, il ne peut être fourni que par Mocen. Il est exclusivement adressé par courrier à l'adresse de l'adhérent et ne peut être communiqué ni par internet ni par téléphone pour raison de confidentialité.
Le cryptage des données par certificat SSL. Ensemble de techniques qui permettent de protéger des informations grâce à un "code" secret couramment appelé "clé" face à des menaces intentionnelles, le cryptage utilisé par la Mocen permet de garantir l'intégrité des données, l'authentification et la confidentialité des informations transmises.

Des remboursements en 48 heures chrono

Christophe Vanackère — 2010-01-25T20:38:29Z

Lorsque la procédure de tiers-payant n'est pas applicable, la Mocen s'engage à vos côtés.

Le délai moyen de règlement constaté est de 48 heures, dès réception de vos décomptes Sécurité sociale [1], le remboursement de vos prestations est effectué directement sur votre compte bancaire ou postal.

Attention : certaines prestations nécessitent d'adresser à la Mutuelle des justificatifs telles que les factures d'optique [2].

[1] Les décomptes de Sécurité sociale sont, en règle générale, télétransmis par votre Caisse primaire d'assurance maladie.

[2] Prenez connaissance des justificatifs demandés en cliquant ici

Des lunettes au prix le plus juste

Christophe Vanackère — 2010-01-25T20:04:51Z

Comment comprendre les offres d'opticiens promettant deux ou trois paires de lunettes correctrices pour le prix d'une ?

Préférons plutôt les professionnels qui vous font payer le juste prix pour vos besoins immédiats…

Sachez que la surconsommation inutile a un impact direct sur les montants de cotisations de votre complémentaire santé.

Consultez les opticiens mutualistes qui vous feront bénéficier de leur professionnalisme, d'un vaste choix, et d'un service au prix mutualiste.

Lexique

Christophe Vanackère — 2010-01-25T11:43:00Z

A

ALD - Affection de longue durée : maladie prise en charge à 100% par la sécurité sociale

Affiliation : rattachement d'un assuré social à un organisme déterminé, débiteur des prestations auxquelles cet assuré a droit.

Assuré social : personne assujettie à un régime légal et obligatoire de sécurité sociale.

Ayant droit : personne bénéficiant des prestations de la sécurité sociale non à titre personnel mais du fait de ses liens de dépendance à l'égard d'un assuré.

B

Bornes de mise à jour : bornes qui permettent aux assurés sociaux, après avoir informer leur centre de Sécurité social d'éventuelles modifications de leur situation, de mettre à jour leur carte Vitale. Ces mises à jour sont indispensables pour le traitement des feuilles de soins électroniques.

C

Caisse primaire d'assurance maladie : organisme de sécurité sociale qui, dans le cadre d'une circonscription territoriale, (le plus souvent un département) assure les services d'immatriculation et d'affiliation, de liquidation et de versement des prestations, et mène des actions sanitaires et sociales dans le cadre des programmes définis par l'État.

Carte du professionnel de santé (CPS) :carte à puce du professionnel de santé. Elle permet au professionnel de santé de signer les feuilles de soins électroniques des assurés sociaux et d'accéder au réseau santé social.

Carte Vitale : carte à puce d'assuré social, familiale, contenant les données administratives de la famille, qui remplace l'ancienne carte d'assuré social papier. Elle permet aux professionnels de santé de transmettre directement à la Sécurité sociale les éléments de la feuille de soins (acte et montant des honoraires) pour un remboursement plus rapide.

Convention médicale : accord national régissant les rapports entre les praticiens libéraux et les caisses d'assurance maladie et visant notamment à fixer les tarifs des actes médicaux.

D

Délégation de paiement : autorisation donnée par un assuré à un organisme qui s'est substitué à lui pour le paiement de frais médicaux de percevoir les prestations en nature auxquelles il aurait pu prétendre.

Dépassement de tarif : différence entre le montant des honoraires demandés par un praticien et le tarif de remboursement de la sécurité sociale fixé par la nomenclature et résultant de la convention médicale.

E

Entente préalable : demande établie par un praticien avant l'exécution de certains actes que le malade devra transmettre au contrôle médical de sa caisse. De la réponse donnée dépend le montant des remboursements.

F

Feuille de maladie ou feuille de soins : document normalisé que tout professionnel de santé doit remplir et délivrer au patient afin de lui permettre de percevoir les remboursements auxquels il peut prétendre.

Feuille de soins électronique : feuille de soins dématérialisée télétransmise par un professionnel de santé à un centre de Sécurité sociale par l'intermédiaire du réseau santé social.

Forclusion : délai au delà duquel un dossier de remboursement n'est plus pris en charge. Pour la Sécu : 2 ans à compter du 1er jour du trimestre civil qui suit la date des prestations :

Forfait journalier hospitalier : participation financière forfaitaire demandée à toute personne séjournant dans un établissement public ou privé d'hospitalisation pour une durée supérieure à 24 heures.

G

Garanties : terme souvent utilisé, notamment dans les contrats d'assurance, pour désigner la prestation proposée par l'organisme pour répondre à vos besoins.

H

HAS : Haute Autorité de la Santé

HCSP : Haut comité de santé publique

I

Immatriculation : opération administrative valant reconnaissance de la qualité d'assuré social par l'attribution, en principe immuable, d'un numéro de sécurité sociale.

J

Jeune : pour la Mocen, il faut aider les jeunes actifs à se doter d'une complémentaire santé. Elle a donc développé une gamme spécifique.

K

L

LFSS : Loi de financement de la Sécurité sociale, organise les modalités de fonctionnement.

Lecteur bi-fente : lecteur dans lequel est inséré la carte Vitale et la carte du professionnel de santé. Il permet la lecture de ces 2 cartes et l'envoi de la feuille de soins électronique via le réseau santé social.

Lettre clé : codage identifiant un acte médical et possédant une valeur fixée en unité monétaire.

M

Médecin conventionné : médecin respectant les règles et tarifs fixés par la convention médicale.

Médecin conventionné D.P. : médecin ayant adhéré à la convention médicale mais ayant le droit permanent de pratiquer des dépassements de tarifs (par opposition à D.E. droit exceptionnel).

Médecin référent : médecin généraliste qui coordonne l'ensemble des soins et auprès duquel tout patient peut signé un contrat de confiance. Ce contrat impose au médecin une charte de qualité, le respect des tarifs Sécurité sociale et le tiers payant au moins pour la part du régime obligatoire. En contre partie le patient s'engage à consulter en priorité la médecin référent et à l'informer de toutes consultations effectuées auprès d'un autre professionnel de santé.

N

N° de Sécu = NIR : Numéro individuel d'identification. Utilisé par la Sécurité sociale, ce numéro comprend 15 chiffres de ce numéro. Voici ce à quoi correspondent les 7 premiers chiffres.

Il se compose :

Premier chiffre : votre sexe, 1 = homme, 2 = femme
Quatre chiffres suivants : l'année puis le mois de votre naissance,
Deux chiffres suivants : le département de votre lieu de naissance
Trois chiffres suivants : code identifiant l'arrondissement ou la commune de naissance
Trois chiffres suivants : le numéro d'inscription au registre des naissances de l'arrondissement ou de la commune où vous êtes né.
Deux chiffres suivants : une clé mathématique calculée en fonction des chiffres précédents

Ainsi : 2 87 03 75 116 617 42 correspond à une femme née en mars 1987 à Paris, 16ème arrondissement. Elle est le 617 bébé à être né dans cet arrondissement.

Autrement dit, il est plus facilement mémorisable qu'il n'y paraît. Et connaître son numéro de Sécu, c'est toujours utile.

Nomenclature des actes médicaux : liste réglementaire limitative des actes médicaux et para-médicaux dont la sécurité sociale assure le remboursement sur la base d'un tarif ou d'une cotation prédéterminé.

O

Ouverture des droits aux prestations : période durant laquelle l'assuré social et ses ayants droits bénéficient des prestations prévues par la Sécurité sociale (1 an). Avec la carte Vitale, la validité des droits a été portée à 3 ans.

P

Parcours de soins : Le patient doit consulter son médecin traitant en première intention pour tout acte médical, (exception faite pour l'ophtalmologie, pédiatrie, gynécologie, dentaire, psychiatrie, neurologie). Le médecin traitant pourra, si besoin, orienter son patient vers un spécialiste ou généraliste, appelé médecin correspondant, au choix du patient.

Prestations en espèces : versement d'argent à un assuré afin de lui procurer un revenu de substitution lorsqu'il se trouve privé de son salaire du fait de la maladie, de la maternité, de la vieillesse ou de l'invalidité.

Prestations en nature : remboursement des frais médicaux et para-médicaux exposés par l'assuré pour lui-même et ses proches.

Prise en charge : accord donné par un organisme de verser des prestations à un assuré dès lors que la personne remplit les conditions médicales et administratives requises.

Prix de journée : montant des frais d'hébergement et de soins demandé pour chaque journée d'hospitalisation aux malades séjournants dans les établissements privés de soins ne participant pas au service public hospitalier. Le prix de journée est fixé par voie de convention ou administrativement.

Professionnel de santé : on appelle professionnel de santé : les médecins libéraux ou hospitaliers, les chirurgiens-dentistes, les sages femmes, les infirmiers, les masseurs-kinésithérapeutes, les orthophonistes, les biologistes, les pharmaciens d'officine.

PMSI : Programme de médicalisation du Système d'information

Q

QF : Quotient familial

R

Régime de Sécurité Sociale : ensemble des règles applicables à un groupe d'assurés.

Régime particulier : ensemble des règles applicables à certains risques pour un groupe d'assurés. Le régime des fonctionnaires de l'État est un régime particulier.

Réseau Santé Social : réseau intranet sécurisé dédié au monde de la santé. Il sert à télétransmettre les feuilles de soins électroniques et relie entre eux tous les acteurs de la santé : les professionnels de santé, les établissements de soins publics et privés, les organismes d'assurance maladie obligatoire et complémentaire…

S

SFG : Système Fédéral de Garantie.

Sécurité sociale : Organisation, au niveau national, de la prise en charge des risques de l'existence. Pour les salariés, le régime général de la Sécurité sociale comprend la branche maladie (CNAMTS-CPAM), la branche retraite (CNAVTS) et la branche famille (CNAF)

T

Tarif Interministériel des Prestations Sanitaires :tarif des prestations de la sécurité sociale fixant le montant de prise en charge en matière de petit appareillage, matière d'optique médicale, d'appareillage acoustique,…

Tarif de responsabilité : tarif sur la base et dans la limite duquel les organismes d'assurance maladie s'engagent à intervenir.

Télétransmission : envoi des données (acte et honoraires) via un réseau informatique.

Ticket modérateur : part des dépenses laissée à la charge du malade, différence entre le tarif de remboursement et le remboursement effectif.

Tiers payant : système permettant à un assuré de ne pas faire l'avance des frais, la sécurité sociale et/ou la mutuelle réglant directement le professionnel de la santé. Ces systèmes reposent sur des conventions conclues entre les professions de santé, la sécurité sociale et les mutuelles.

TASS : Tribunal des affaires de sécurité sociale

U

UCANSS : Union des caisses nationales de Sécurité Sociale

UNAF : Union nationale des associations familiales

V

VAE : Validation des acquis de l'expérience

W

X

Y

Z

Conseil d'administration et Bureau

Christophe Vanackère — 2010-01-18T18:39:47Z

Le Conseil d'Administration est élu par l'Assemblée Générale constituée des délégués représentant les adhérents de la Mocen.

Il met en oeuvre les décisions adoptées par l'Assemblée générale.

Présidente	Maguy BEAU

Le Bureau
1er Vice Président	M. François JOLICLERC
Vice Président	Mme Michèle JOUAS
Vice Président	M. Philippe GOUTORBE
Secrétaire Général	M. Roger DUPUY
Secrétaire Général Adjoint	M. Marc SEBILLE
Trésorier Général	M. Dominique GRAS
Trésorier Général Adjoint	M. Dominique ETIEVANT

Les Membres
M. Jean DANIW	Mme Geneviève GIUSEPPIN
Mme Rosanna DOVETTA	Mme Danièle LACROUX
M. Jean-Luc NORDIO	M. Gabriel OULES
Mme Sylviane GERVAIS	M. Patrick PLANCHE
Mme Marina-Farida GHEBBI	Mme Jocelyne REBUFIE
M. Michel GOLA	M. François TORRENT
Mme. Josette GUILBERT

Représentants du personnel
Mme Brigitte GUENERAT	M. Henri-Jean DOINEAU

Médiateur	M. Roland HEILBRONNER

Gouvernance et démocratie

Christophe Vanackère — 2010-01-18T18:07:20Z

L'assemblée générale

Conformément aux statuts, l'Assemblée générale est composée des délégués de sections de votes. Les membres participants et honoraires de chaque région à jour de leurs cotisations au 31 décembre 2009 et présents dans les effectifs mutualistes au 1er janvier 2010 constituent la section de vote et, à ce titre, élisent leurs délégués à l'Assemblée générale.

Elections, mode d'emploi

Téléchargez le dossier spécial élections de l'assemblée générale.

Qui peut être candidat ?

Chaque membre participant ou honoraire de la Mutuelle à jour de ses cotisations peut déposer sa candidature.

Comment se déroule le scrutin ?

Les membres participants assurés de chaque section élisent dans les trois mois qui précèdent l'Assemblée générale ordinaire, parmi eux, les délégués à l'Assemblée générale de la Mutuelle. Ils sont élus pour une année.

Les élections ont lieu à bulletins secrets.

Les candidats ayant obtenu dans la section le plus grand nombre de voix sont élus délégués en fonction du nombre de postes à pourvoir. Pour le dernier poste, à égalité de voix, le candidat le plus jeune est élu. La perte de la qualité de membre entraîne celle de délégué.

Quel est le rôle des délégués ?

Ces derniers sont porteurs des voix des adhérents de la région. A ce titre, ils s'expriment sur le rapport de gestion et les différentes délibérations portées à l'ordre du jour. Ils seront appelés également à élire les Administrateurs. Il est important de souligner que les délégués doivent aussi rendre compte aux adhérents du mandat qui leur a été confié.

Le Conseil d'administration

Votre Conseil d'administration

Consultez la liste des membres de votre Conseil d'administration.

Composé de 21 membres, le Conseil d'administration est renouvelé par tiers tous les deux ans.

Qui peut être candidat ?

Les membres participants et honoraires qui composent la mutuelle répondant aux conditions d'éligibilité fixées par l'article 30 des statuts.

Qui élit les administrateurs ?

Les membres du Conseil d'administration sont élus (pour six ans) à bulletins secrets par l'ensemble des délégués de l'Assemblée générale au scrutin uninominal à un tour.

Quelles sont les attributions du Conseil d'administration ?

Le Conseil d'administration détermine les orientations de la mutuelle et veille à leur application. Il opère les vérifications et contrôles qu'il juge opportuns et se saisit de toute question intéressant la bonne marche de la mutuelle. Plus généralement, il veille à accomplir toutes les missions qui lui sont spécialement confiées par la loi ou la réglementation applicable aux mutuelles.

Votre espace mutualiste

Christophe Vanackère — 2010-01-18T18:06:39Z

Bienvenue dans l'espace mutualiste. Dans cette partie du site, accessible à tous, vous trouverez le détail des prestations proposées par la Mocen et toutes les informations sur la vie de votre mutuelle.

Un point particulier est apporté avec nos repères-prévention. Deux modules vous guident dans vos démarches contre le tabac ou pour vous assurer une meilleure nutrition.

Vous découvrirez également comment la Mocen vous accompagne au quotidien, avec les prestations d'assistance incluses dans toutes les garanties.

Enfin, n'oublions pas que la Mocen, c'est l'expression de l'esprit de solidarité. Cela se traduit notamment par des aides ponctuelles lorsque la vie impose trop de turbulences.

Vous êtes adhérent à la Mocen ? Nous vous proposons de consulter vos remboursements en temps réel, ainsi que de suivre votre dossier en toute simplicité. Pour cela, consultez l'espace "Mon dossier en ligne"